De l’importance des institutions

Bernard Owen, Monique Cochinal, Maria Rodriguez McKey

L’on est contraint de s’interroger sur l’être humain, certes pas en tant qu’individu, car on y rencontre une telle complexité que chacune de ses composantes demande une étude en soi. Abordons plutôt sa façon de vivre en communauté, son besoin de se joindre à autrui, le pourquoi de la politique qui existe aux époques que nous croyons connaître. L’histoire nous indique les difficultés de vivre ensemble au sein d’une même nation.

Au cours des siècles, on constate le don de création de l’être humain dans d’innombrables domaines. Il existe des périodes dans lesquelles notre univers marque le pas dans un certain domaine, mais pas dans l’ensemble de l’humanité.

Au début du vingtième siècle, l’on pouvait lire dans un livre que le pont métallique destiné au Chemin de Fer : « The firth of forth bridge » qui enjambe un vaste fleuve à neuf kilomètres d’Edinbourg, construit de 1882 à 1890, était le plus vaste monument réalisé depuis l’Empire Romain. Un livre intitulé : le mécanicien de chemin de fer — auteur Emile With — 1885 nous fait comprendre le parcours accompli en un siècle. ainsi.

A notre époque, la technique va de soi. Rien ne nous étonne. Les livres ne sont plus les seuls moyens d’informations, nous avons les ordinateurs qui fourmillent d’informations avec probablement moins d’erreurs que les encyclopédies britanniques ou autres. Nous voyageons à travers le monde grâce à l’informatique. Au début de la dernière guerre mondiale, un jeune Anglais a compris la façon de déchiffrer le code secret des Nazis. Le Spoutnik a été le fruit d’une longue coopération. On a peine à croire qu’avant la dernière guerre, aucune ligne régulière aérienne ne traversait l’Atlantique.

Les découvertes en astronomie étaient dans l’ère de différentes époques, et pas dues seulement à un seul homme. Certes, on n’admet pas facilement le changement. ll existe des doutes. Le pouvoir, quel qu’en soit l’origine, peut être réticent. Mais, notre valeur de vie, cumul de nos connaissances et de leurs mises en pratique, est merveilleuse dans certaines parties de notre planète.

L’’être humain possède des capacités de réflexion, de création et de fabrication, mais en va-t-il de même dans sa façon de vivre ensemble ? En politique, l’alternance du pouvoir est une notion bien récente. Le pouvoir de la démocratie peut reposer sur une élection, dans laquelle l’ensemble d’une population va exprimer son choix. La science politique existe, mais … les effets des systèmes électoraux sont ignorés.

Cette dernière phrase va faire réagir certaines personnes, cela demande donc à être développé. Les auteurs, qui se sont aventurés dans l’étude des systèmes électoraux et leurs effets, ont une approche essentiellement mathématique. Nous prendrons un exemple de l’extrême : André Sainte Lagüe, qui enseignait les mathématiques, et se plaisait à créer des jeux basés sur des chiffres, s’aperçut que la méthode proportionnelle de Victor d’Hondt ne donnait pas un résultat exact quant au rapport du pourcentage des suffrages à celui du pourcentage des sièges. Il s’’amusa donc à créer une méthode se rapprochant du système proportionnel des plus forts restes, plus exact. » La quête d’un système électoral satisfaisant resta au niveau mathématique.

l’argumentation mathématique devait avoir une base sociologique: les minorités devaient être représentées au parlement. Naturellement, le résultat, selon le nombre de minorités, pouvait mener au morcellement de l’assemblée, puis à des gouvernements de coalition, ce qui peut donner satisfaction pendant un certain temps, mais l’arrivée d’une crise bouleversera la situation. On observera immédiatement une mésentente parmi les partenaires du gouvernement, quant aux solutions à prendre. Le résultat ne tardera pas à se présenter, et la population assistera à la chute du gouvernement au moment où le pays a le plus besoin d’une autorité politico administrative efficace.

Une solution peut alors se présenter sous la forme d’un nouveau parti inconnu ou quasiment inconnu, qui va trouver sa légitimité dans des positions nouvelles pouvant être extrémistes ou pas.

Prenons un exemple méconnu ou même inconnu : le système de Weimar où le Parti Nazi recueillait 2,6 % des suffrages aux élections législatives de 1928, avec une montée spectaculaire à 18 %, en 1930 après la grande crise économique de 1929 et la chute du gouvernement de coalition comprenant 5 partis.

Ce type de situation n’est pas rare dans notre Europe « proportionnaliste ». Nous allons développer, rapidement certes, les mécanismes méconnus qui agissent au sein des démocraties. C’est dans ce contexte que les systèmes

électoraux doivent être conçus agissant parmi des êtres humains pensant et intéressant, et non en tant que simples chiffres.

Le premier terme qu’il faut retenir est : « la structure d’influence électorale ». Cette « structure » est de nature différente selon le système électoral utilisé, car son importance apparaît clairement dans un système électoral proportionnel.

Prenons deux cas très différents : 1. Les Pays scandinaves : Suède, Norvège et Danemark

Ces 3 pays ont un Parti Socialiste très impliqué dans le syndicalisme ouvrier. Victor Alexis Pestoff a été le premier à effectuer le lien. Sa recherche montre que ce lien allait assez loin auprès de l’électeur.

Victor Alexis Pestoff

Les pamphlets du Parti Socialiste défilaient sans difficulté dans les ateliers, alors que les distributeurs des autres partis restaient à la porte de l’usine. Le parti lié au syndicalisme bénéficiait d’un esprit de camaraderie, qui n’avait rien de coercitif, étant donné que le vote est libre. Mais, ce lien entre travailleurs de tâches comparables était déterminant. Tous les membres d’un atelier n’allaient pas voter d’une façon semblable, mais ceux qui voteraient différemment n’en parleraient guère.

Le vote pour le Parti Socialiste, dans le temps, au niveau national est bien supérieur à celui des autres partis de petite taille, ce qui leur permet, à certains moments, de former un gouvernement de coalition, OU même un gouvernement minoritaire. Les détails de ces fonctionnements Se trouvent dans deux livres.

Il faut croire dans les institutions, car il s’agit d’assurer la permanence des démocraties, leur continuité est obligatoire pour la paix et le bonheur des peuples. Je deviendrais presque lyrique sur le sujet, qui est probablement le plus important au monde, mais hélas le moins bien maîtrisé.

Nous avons abordé sur ce site une situation qui s’est produite en Grande Bretagne. Il s’agit de l’élection législative de 1919, où un dénommé Loyd George a mis en miettes le système des partis. Je n’aime pas le personnage. J’ai parcouru les lettres peu enthousiastes et plutôt sèches qu’il envoyait à sa femme pendant qu’il battait campagne à des fins politiques peu efficaces, contrairement, par exemple, aux lettres de Bismark, un fin politicien, qui est tendre avec sa femme. Il semblerait même que le traducteur français soit quelque peu gêné d’avoir à travailler sur un texte du personnage qui a repris les frontières acquises par Louis XIV et se sentir contraint de le présenter comme un être sympathique accordant une armistice de trois mois pour que la France, dont l’empereur était emprisonné, puisse mettre en place un gouvernement en capacité de négocier.

Nous savons tous que cette possibilité mena à une sanglante bataille entre Versailles et Paris, à partir d’une incompréhension des habitants de Montmartre, et où l’on massacra les bourgeois et les prêtres de tous rangs (j’ai dans ma bibliothèque trois énormes volumes sur cet événement).

Ne faudrait-il pas se méfier des époques dans lesquelles le grand chef est élu par défaut ? Certes, en ce moment, nous avons les gilets jaunes, que l’action spontanée a pu surprendre, et cette spontanéité ne devrait-elle pas nous amener à une réflexion plus profonde ?

Participations aux élections présidentielles américaines

Les premières élections de la République des Etats-Unis ont eu  lieu en 1789…


Pourcentage de participation de 1824 à 2008 (selon le nombre de électeurs éligibles1,2).

Historique

La participation aux élections présidentielles américaines a progressé par grandes vagues, à commencer par celle de 1828 qui reflète la mise en place du suffrage universel, le scrutin étant auparavant censitaire et réservé aux propriétaires terriens. La participation aux élections présidentielles américaines a également progressé lors de la mise en place du New Deal par le président démocrate Franklin Delano Roosevelt dans les années 1930, puis lors du développement des programmes sociaux de la Grande société du président démocrate Lyndon B. Johnson dans les années 1960, dans la continuité de la « Nouvelle Frontière » de John F. Kennedy.

Dans les années 2000, de nouveaux progrès sont constatés qui tranchent avec le recul du milieu des années 1990: le nombre de votants a augmenté de 49,4% en une dizaine d’années, passant de 86,6 millions en 1996à 129,4 millions en 2008. En 2008, le nombre total de votants a atteint 131,2 millions, établissant un nouveau record absolu de participation en nombre de voix après celui de 2004 (122,3 millions). En pourcentage, la participation de 2008 atteignit un pic de 61,7 %3 et 63 %2 des électeurs potentiels, soit le plus fort taux de participation depuis 1968. En 2012, ce record est approché, avec 129,064 millions de voix, la deuxième meilleure performance de l’histoire.

En 2016, le record de 2008 est battu avec 134,64 millions de votes (comptabilisation par The Cook Political Report le 27 novembre 20164), le dépouillement des bulletins de vote par correspondance, particulièrement nombreux dans les grandes agglomérations, n’étant pas encore terminé au-delà des délais qui avaient été prévus, les estimations évaluant à 42 millions le nombre d’Américains ayant voté avant le jour du scrutin5.

Données statistiques

Election Population en âge de voter
(en milliers)
Participation
(en milliers)
Participation (%)
1828 57,6
1832 55,4
1836 57,8
1840 80,2
1844 78,9
1848 72,7
1852 69,6
1856 78,9
1860 81,2
1864 73,8
1868 78,1
1872 71,3
1876 81,8
1880 79,4
1884 77,5
1888 79,3
1892 74,7
1896 79,3
1900 73,2
1904 65,2
1908 65,4
1912 58,8
1916 61,6
1920 49,2
1924 48,9
1928 56,9
1932 75 768 39 817 52,6
1936 80 174 45 647 56,9
1940 84 728 49 815 58,8
1944 85 654 48 026 56,1
1948 85 654 48 026 56,1
1952 99 929 61 552 61,6
1956 104 515 62 027 59,3
1960 109 672 68 836 62,8
1964 114 090 70 098 61,4
1968 120 285 73 027 60,7
1972 140 777 77 625 55,1
1976 152 308 81 603 53,6
1980 163 945 86 497 52,8
1984 173 995 92 655 53,3
1988 181 956 91 587 50,2
1992 189 044 104 427 55,2
1996 196 498 96 278 49,0
2000 205 815 105 405 51,2
2004 215 694 122 295 56,7
2008 229 945 131 314 58,2
2012 235 248 129 085 54,92
2016 251 107 136 6696 55,76

Il n’y a pas de données officielles pour les élections présidentielles de 1789 à 1820 (178917921796180018041808181218161820).

Références[

  1. (en) The American Presidency Project, « Voter Turnout in Presidential Elections: 1828–2012 » [archive] [« Participation aux élections présidentielles de 1828 à 2012 »], sur http://www.presidency.ucsb.edu [archive]Santa Barbara (Californie)Université de la Californie à Santa Barbara, 2013 (consulté le 28 octobre 2017).
  2. ↑ ab et c (en) Curtis Gans (dir. et analyse), Matthew Mulling et al.« African-Americans, Anger, Fear and Youth Propel Turnout to Highest Level Since 1964 » [archive] [« Les Afro-Américains, la colère, la peur et la jeunesse ont propulsé la participation électorale à son plus haut niveau depuis 1964 »] [PDF], sur files.wordpress.com, American University, Washington D.C., 17 décembre 2008 (consulté le 28 octobre 2017).
  3. (en) Michael McDonald, « 2008 Unofficial Voter Turnout »(Archive Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), United States Election Project, 12 mars 2009 (consulté le 26 avril 2009).
  4. (en) « 2016 National Popular Vote Tracker »(Archive Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur cookpolitical.comThe Cook Political Report (consulté le 29 novembre 2016).
  5. (en) Julia Glum, « Are Absentee Ballots Counted Last? Clinton, Trump Votes Still Being Tallied In Some States » [archive], sur com, The International Business Times, 15 novembre 2016 (consulté le 28 octobre 2017).
  6. ↑ aet b https://transition.fec.gov/pubrec/fe2016/federalelections2016.pdf [archive]

Lien externe[modifier | modifier le code]

(en) Voter Turnout in Presidential Elections

La Crimée : Much Ado About Nothing ou bien des efforts pour rien

Le début des problèmes en Crimée… BERNARD OWEN

L’Europe, à travers l’histoire, nous apporte une image de frontières qui se forment et se décomposent à partir de guerres, de révolutions internes dont les raisons reposent sur des stratégies valables ou non sans compter la vanité de certains. L’ensemble pourrait porter à sourire si ce n’était pour les morts, les déplacements de population, les destructions.

Prenons un exemple qui se situe de par son nom dans l’actualité. La guerre de Crimée qui a eu lieu de 1853 à 1856. Illustrons cette complexité. L’Union Soviétique a renversé les statues de ses tsars et pourtant deux existent encore. L’une se trouve au centre de Sofia. Alexandre II est à cheval entouré de ses troupes sur la Grande Place.

Il était le vainqueur des Ottomans qui occupaient la Bulgarie. Un soir à Helsinki nous nous sommes trouvés sur une petite place qui s’appelle « Tzarina » au milieu de laquelle se trouve la statue d’Alexandre II par qui la Finlande était devenue un duché possédant certaines prérogatives qui menèrent à l’indépendance en 1905.

La puissance militaire de la Russie et la stratégie de la première armée russe qui détruisit la Grande Armée de Napoléon I, avant même que le froid n’intervienne, inquiétaient les grandes puissances européennes.

L’Empire Ottoman qui s’étendait en Europe du Sud jusqu’à Vienne était en décomposition. Pas loin de Budapest l’on peut encore gravir les marches d’un minaret. La capitale de la Hongrie a été transférée à Bratislava pendant un siècle et demi. Mais comment s’y retrouver, car la réforme du catholicisme est suivie de la contre-réforme ?

L’Empire Ottoman tentera de se réformer, mais l’opposition traditionnelle étant forte et les puissances européennes sont intervenues ici et là pour protéger les minorités chrétiennes. Les interventions russes reposaient sur l’importance des minorités orthodoxes 30 % de la population (dix millions de personnes).

De 1821 à 1853, divers mouvements ou révoltes de chrétiens contre les Ottomans et les massacres qui suivirent menèrent à l’écrasement de l’armée ottomane par l’armée russe en 1829. Le Tzar Nicolas I arrêta ses troupes aux portes de Constantinople, car il redoutait le chaos. La Russie déploya 90 000 hommes en 1833 quand le vice-roi d’Égypte se révolta contre le Sultan simplement pour sauver Constantinople.

En 1840, le traité de Londres trouve un accord entre l’Égypte et le Sultan s’engagea à modifier le statut des minorités. La Russie accepta la partie du traité qui interdisait le passage des détroits de la Mer Noire à tout navire de guerre appartenant à des pays non alliés à l’Empire Ottoman. Cette clause présentait des dangers pour la Russie et sa flotte de Sébastopol, mais la Russie accepta, car elle cherchait à conclure un accord avec la Grande-Bretagne qui n’eut pas lieu.

La France était devenue à nouveau un empire, le second, avec à sa tête Napoléon III qui voulait que la France retrouve sa place sur la scène internationale. Il était conscient de la crainte qu’inspirait la puissante Russie ainsi que son rôle de protecteur des chrétiens orthodoxes.

L’empereur français trouva un argument fantaisiste à savoir que la France avait été à l’origine des croisades et que cela lui imposait le devoir d’assurer la sécurité des lieux saints de Jérusalem.

Il se trouve que les lieux saints étaient administrés par diverses congrégations religieuses ce qui pouvait mener à des affrontements et qui fut le cas le jour de Pacques 1846 où 40 personnes furent tuées. Napoléon III, par l’intermédiaire de son ambassadeur, demanda aux Ottomans de remettre les clés de la Basilique de la Nativité à la France en 1853 ce qui indisposa la Russie engagée depuis longtemps à soulager les chrétiens traités d’inférieurs. Cette opposition de la Russie à la France sur cette question marginale a été un merveilleux prétexte pour le Sultan qui n’arrivait pas à réformer son empire et à mettre fin aux incursions pour sauver diverses nationalités encore dans l’empire.

Napoléon III, en défenseur de la chrétienté n’eut guère de difficulté à convaincre les Britanniques de présenter une sourde oreille à ce qui se passait entre Ottomans et la Russie.

Le Sultan déclare la guerre à la Russie le 4 octobre 1853. La Russie rompt ses relations diplomatiques avec les Britanniques et la France le 16 février 1854. La guerre de Crimée fut très dure. La France avait ses zouaves aguerris en Algérie et un meilleur fusil que tous les autres. D’énormes progrès du côté humanitaire furent accomplis par les Anglais et les Russes. Un chirurgien russe mit au point de nouvelles règles pour les amputations et exigea que celles de l’anesthésie furent appliquées.

La guerre pris fin quand les Russes se retirèrent ayant incendié Sébastopol et Tolstoi, officier de l’armée russe, nous fait part de sa tristesse devant la défaite et le drapeau français qui flottait sur les ruines. Le congrès de Paris en février-mars 1856 mit fin à la guerre de Crimée. Le congrès restaura le statu quo sur la gestion des lieux saints qui avait mené à l’inconcevable guerre de Crimée.

Napoléon III et d’autres auraient dû tenir compte de ce qu’armée française avait rencontré en Russie. La Grande Armée était vaincue avant l’hiver et pour les grands conflits les Russes avaient des stratégies qui sont encore étudiées avec attention. 

En revanche, quand le fin stratège qu’était Bismark fit de sorte que ce soit la France qui déclara la guerre à la Prusse en 1870 il savait que la Russie n’interviendrait en aucune façon pour sauver la France. Le résultat fut tragique pour la France, car les différents États allemands se sont réunis à Versailles pour acclamer le roi de Prusse devenu empereur d’Allemagne selon les frontières d’avant Louis XIV.

En savoir plus sur http://archives.lesechos.fr/archives/cercle/2014/08/26/cercle_107875.htm#qDu6PdZK0DikZz1z.99

L’election à la Constituante de 1917.

I have seen three documentaries  on the 1917 events in Russia. These three documentaries depict Russia as a underdevelopped country with no signs of evolution.  This seems far from the thruth –In his “Capital”, Marx mentions Russia as an evolving empire, and I was able to tell a Russian student in 1991 that one of the main leaders of the world had been “Alexander II”.  He introduced the efficient zemstvo, or local authoritiy, which were present in the Western part of the country.  These zemstvos were well kown to the local people and were the basis of the organization of the “socialists”, who won the 1917 elections to the Constituent Assembly. This victory of the anti bolchevics was a surprise to Lenin. He wrote a book on the subject against what he called, on a tone of indictement, “a bourgeois election”.

The soldiers who were still on the front voted, so did all women.

Bernard Owen

Comprendre l’actualité à travers les revoltes d’antan

De nos jours, nous constatons des mouvements de révolte, mais ceux-ci n’ont rien de nouveau. Ils se bousculent à travers l’histoire du monde et certains, plus récents, observés au travers du prisme électoral, peuvent apporter des renseignements, jusque là ignorés.

C’est pour cela que nous allons fournir un bref aperçu des évènéments politico-électoraux, qui ont secoué la Russie de février 1917 à janvier 1918.

Le « Capital » de Marx présente la Russie comme exemple d’un pays en voie d’industrialisation. Qu’en était-il de la politique ? Dès 1809, le pouvoir absolu du Tzar Alexandre I avait déjà fait l’objet de recommandations de son conseiller Spéranski pour mener à une monarchie constitutionnelle. Le système juridique n’avait rien à envier à ce qui se faisait en Occident, mais la politique avait un certain retard. Il faudra attendre Alexandre II pour les grandes réformes terriennes et celles des villes, par exemple, en 1864. Elles concernaient, dans un premier temps, les provinces de la Russie centrale et une partie de l’Ukraine, où ont été créés les « zemstovs », qui formaient des organes de direction locale. Le vote avait lieu tous les trois ans, était censitaire, tels la propriété, l’âge et l’éducation. Ces organes étaient responsables du registre, de l’éducation et de l’approvisionnement en nourriture en cas de mauvaise récolte et de l’état des routes.

Cette réforme a été étendue aux villes à partir de 1870. A Moscou, l’application d’un cens limitait l’électorat à 4 % de la population masculine, pour reprendre le mémoire d’Inga Vahramyan : « la Douma de 1905 à 1917 », pour le Certificat Administrateur d’élections – Université Panthéon Assas Paris 2, « ainsi, la Douma de 1905 n’était pas véritablement une nouveauté dans la Russie tsariste, elle était issue d’une ancienne tradition des assemblées ».

Cela n’est pas tout, car à partir de ces assemblées prendra forme un système de partis, qui apparaîtront, lors de l’assemblée constituante, à la surprise de Lenine et des bolcheviques, qui n’avaient pas organisé ces élections, et qui pensaient, qu’à partir des assemblées des soviets et de leur coup d’état, ils avaient l’opinion de leur côté. Cette élection avait lieu les 12 – 14 novembre 1917, neuf mois après la révolution ayant entraîné l’abdication du Tzar, et moins de trois semaines après le coup d’état bolchevique. Dans certaines régions, ces élections ont donné lieu à des difficultés, car elles étaient organisées par la Commission Centrale nommée par le gouvernement provisoire, alors que le pouvoir central venait d’être pris en main par les bolcheviques. L’organisation générale des élections semble avoir été bien pensée, mais le système de communication et le télégraphe n’étaient plus entretenus, et la campagne des bolcheviques contre la presse de tous bords battait son plein.

Deux études ont servi de base à Oliver Henry Radkey, l’une d’un député des socialistes révolutionnaires de 1918, Nivisviatiski, et l’autre, dans les archives de la Révolution d’octobre consulté en 1950.

Quels étaient les partis ?

Le secteur socialiste était divisé. Les Marxistes, représentés par les « Mensheviks », pensaient qu’il fallait attendre pour pouvoir transformer le pays. Les « bolcheviks » prônaient, comme Robespierre, l’insurrection. Les non marxistes : les « Narodnik » fondaient leur idéologie sur les habitudes et les traditions paysannes pour transformer le monde. Le P.S.R. – socialistes révolutionnaires s’est avéré de loin le parti le plus important, car son noyau était formé de tous les responsables locaux dans le cas des autorités villageoises, dont il a été précédemment question – une intelligentsia locale, les personnes chargées des registres, les enfants des prêtres orthodoxes, les responsables des coopératives, les instituteurs et tous les fonctionnaires élus du « zemstvo ». Ce n’était pas un parti avec une idéologie bien marquée, ce qui leur permettait d’accueillir des nationalistes de toutes régions d’Ukraine, ou autres, qu’elles soient orthodoxes ou musulmanes. Ils étaient réformistes socialistes, mais, surtout ce parti entrait dans le cadre de celui qui possède une structure d’influence électorale. Les membres du parti étaient les élus responsables de la vie municipale (zemstvo). Les administrés les avaient vus à l’oeuvre, avaient travaillé avec eux, connaissaient leurs capacités. La confiance que l’on peut avoir pour une personne est de loin supérieure aux paroles d’un homme politique, quels que soient son programme, et ses intentions. La présence de la troupe livrée à elle-même, influencée par les Bolcheviques qui voulaient terminer la guerre, montre une percée inattendue des Bolcheviques, dans certaines localités, mais inférieure au vote pour le P.S.R. Le problème se pose différemment à Moscou, sujet d’affrontements violents, où le bipartisme se joue principalement entre les Bolcheviques et les Cadets.

Le parti des démocrates constitutionnels, connu sous le nom de « Cadets » avait été un parti de grande importance dans la douma. Il réunissait des intellectuels, des professeurs d’université, des hommes d’affaires. Les « Cadets » étaient pour une monarchie constitutionnelle, au moins jusqu’à la chute de l’empereur, s’inspiraient de la Grande Bretagne et de la France et soutenaient leur alliance contre l’Allemagne et l’Autriche.

Au début du siècle, il existait des partis d’extrême droite, qui s’étaient désintégrés avec le temps. Lors des élections à la Constituante, est apparu un autre groupement non socialiste, celui des « cossaks », représentant dans les 2.000.000 de suffrages.

Les résultats en sièges

Deux listes en sièges sont disponibles : celle des archives de la révolution d’octobre 1917 consultée en 1950, et porte sur 707 représentants élus (la liste de janvier 1918, plus ancienne, comprend 703 représentants). Les Socialistes Révolutionnaires (P.S.R.) obtiennent de loin la majorité – 410 représentants. Après l’élection, 40 représentants feront défection pour créer le P.S.R. de gauche qui ne s’entendent pas avec les « Bolsheviks ».. Les « Bolcheviks » auront 175 représentants, les « Mencheviks » 16, les Socialistes populaires : 2, les « Cadets » : 17, des groupes nationaux : 86 (Kirghiz, Arméniens, Polonais, Cossaks ….).

Notre auteur donne quelques exemples de vote atypique – La province de Kursk – une région agricole où, ce qui est normal, le P.S.R. Obtient 868,743 suffrages, suivi des « Bolcheviks » avec 119,127 suffrages, le vote important pour ces derniers, s’expliquant par une garnison avec la présence de soldats revenant du front. Les « Kadets » obtiennent 47,199 suffrages et les « Menshevik » : 6,037. D’autres obtiennent en tout 17,250 suffrages.

La troupe votait sur le terrain. En réalité, la révolte militaire, qui avait emporté le Tzar, était semblable à celles qui avaient secoué les armées allemandes et françaises, mais beaucoup plus vaste, étant donné l’étendue du front russe difficilement contrôlable.

Le front de l’ouest, proche de Petrograd et Moscou, où la propagande bolchevique était puissante, a placé en tête les Bolcheviques : 653,430 suffrages contre 180,582 au P.S.R., alors que sur le front de la Roumanie les Bolcheviques ne réunissaient que 167,000 suffrages contre 679,471 au P.S.R.

Quant aux deux grandes villes : Petrograd et Moscou, les deux premiers partis sont et de loin les Bolcheviques et les « Cadets ». A Petrograd, les Bolcheviques obtiennent 424,027 suffrages contre 246,506 aux Cadets. A Moscou, les Bolcheviques ont 366,148 suffrages contre 263,859 aux Kadets (le P.S.R. N’obtenant que 62,260 suffrages).

La validité de l’élection

Une élection nationale, dont l’organisation était le fait des autorités provisoires mises en place en février 1917, mais venant d’être balayées par un coup d’état, pouvait-elle être considérée comme représentant l’expression du peuple ? Les documents contemporains font état d’intimidations, et l’on parle essentiellement des bolcheviques qui, en contrôlant le gouvernement, disposaient de la garnison militaire, sans compter les gardes rouges, près de 25 000 hommes, et les soldats en retraite, qui étaient sensibles à la fin de la guerre prônée par les bolcheviques. Mais, ceux-ci ne contrôlaient pas l’administration électorale, et devaient faire face aux instituteurs, au clergé et aux riches fermiers, ce qui pouvait mener à l’absence de certains bulletins dans un bureau de vote. En dehors des grandes villes, les deux forces antagonistes étaient le P.S.R. et les bolcheviques. L’auteur cite le journal du P.S.R. « Delo Naroda » qui, dans un article, critique le fait que les bolcheviques aient le monopole des automobiles, alors que dans un autre article, il parle des automobiles au service des Cadets.

Les rapports de toute provenance dans ce vaste pays, qu’il s’agisse des grands centres ou de la campagne, indiquent que les conditions du vote étaient satisfaisantes. Il faut souligner que les Bolcheviques, qui avaient pris le pouvoir, ont perdu l’élection.

L’on note que trois présidents de bureaux de vote ont été abattus, mais Radkex fait remarquer que, lors d’élections, il est normal que dans le seul Etat du Kentucky l’on compte autant de morts.

L’évolution du vote

Une comparaison du pourcentage des votes obtenus par les partis, lors des élections municipales de juin, septembre et pour la constituante de novembr e, est intéressante. Ceci ne peut se faire que pour les villes, et Moscou indique la plus grande différence. Les élections de juin étaient de pourvoir l’autorité centrale de la ville, et celle de septembre de pourvoir les conseils des districts de la ville. En pourcentage de suffrages, nous obtenons :

Le P.S.R.                       58 %, 14 % et  8 %
Les Bolcheviks          12 %, 51 % et 48 %
Les Kadets                 17 %, 26 % et 35 %
Les Mencheviks        12 %,   4 %  et   3 %

La technique de l’élection
Le transfert des suffrages en sièges se fait au scrutin proportionnel. Le pays est divisé en 80 circonscriptions.
La méthode utilisée est le système d’Hondt avec listes bloquées.
Le bulletin est placé dans une enveloppe.
Le suffrage est universel féminin et masculin.
Le nombre d’électeurs serait de 41 686 876 (certains chiffres ne sont pas connus).
La participation serait de l’ordre de 60 %.
Les chiffres indiquant le nombre d’élus par parti sont eux fiables et se situent à 22% de candidats bolchéviques élus sur l’ensemble du territoire.

La réaction de Lénine

L’Assemblée constituante élue au suffrage universel se rassembla du 5 au 6 janvier 1918, et fut dissoute par le gouvernement bolchevique. Lénine fut déçu par la faible performance du Parti Bolchevique, et publia un article dans la Pravda (n° 213) du 26 décembre 1917, de façon à la déconsidérer « …. la république des Soviets est une forme de démocratie supérieure à celle de la république bourgeoise habituelle avec assemblée constituante ».

« D’abord, la représentation proportionnelle ne traduit véritablement la volonté du peuple que lorsque les listes des partis correspondent réellement à la répartition effective du peuple dans les groupements politiques reflétés par ces listes ».

Lénine critique le fait que la loi électorale ne comprenne pas le droit de rappel et que les électeurs ne furent pas suffisamment informés des travaux des Bolcheviques pour obtenir la paix. Il demande une déclaration de l’Assemblée Constituante reconnaissant : « sans réserve, le pouvoir des Soviets… sans quoi la crise ouverte ne peut être dénouée …. que par les mesures révolutionnaires les plus énergiques, les plus promptes, les plus vigoureuses et les plus décidées …. ». L’assemblée constituante refusa de reconnaître le pouvoir des Soviets.

Les dirigeants des Cadets furent immédiatement arrêtés, et la presse française (l’Illustration) publia la photo de deux ministres Cadets du gouvernement libéral assassinés. Les Socialistes Révolutionnaires, qui avaient remporté l’élection, tentèrent d’assassiner Lénine. Le premier attentat manqué est en date du 1er janvier 1918. Le deuxième attentat fut mieux réussi mais non mortel, il eut lieu le 30 août 1918 par une femme : Fanny Kaplan, qui tira trois coups de pistolet blessant Lénine au bras gauche et au poumon proche de la colonne vertébrale. Craignant pour sa vie, Lénine se fit emmené au Kremlin et non à l’hôpital. Les médecins ne purent enlever la balle. Les blessures le génèrent dans ses activités. A partir de 1922, il eut plusieurs attaques et mourut le 21 janvier 1924. La tireuse qui se faisait appeler Fanny Kaplan déclara « qu’elle était en faveur de l’Assemblée Constituante ». Elle fut exécutée sans jugement le 3 septembre 1918.

Quelques jours avant, le 30 août 1918, était assassiné Moïse Uritsky, chef de la Tcheka de Petrograd. Le 5 septembre, le Conseil des Commissaires du peuple publie le décret officialisant la terreur rouge.

En Russie, et à cette époque, la force l’a emporté sur le droit du peuple à s’exprimer. Actuellement, le Moyen Orient est en émoi. Il s’agit d’une spontanéité assistée, orientée par l’un des puissants pays d’Occident. Et maintenant, que va-t-il se passer ? Allons-nous retrouver des situations à l’Irakienne ? Nous n’en avons pas le droit, et pourtant, les démarches, auxquelles on assiste en Tunisie et en Egypte, ne sont pas encourageantes.

Au club automobile : Les vieux pneus de cent noix

Jaguar Mark 10, 3,8 litres

Monique Cochinal

Ce matin, et pour la première fois, je suis invitée par mes amis, amateurs de voitures anciennes, à un grand rassemblement à Bouffémont, petite ville en bord de la forêt de Montmorency à quelques kilomètres d’Eaubonne. Ces rendez vous, organisés par le Club « Les vieux pneus de cent noix » ont lieu régulièrement le troisième dimanche de chaque mois.

Le départ est fixé à 9 heures, et le trajet est très agréable, en partie dans la forêt, qui se pare, à cette époque de l’année, de jolies couleurs automnales. J’apprécie beaucoup le confort de leur superbe Jaguar type « mark 10 » des années 1965, une vieille dame encore éblouissante, puissante, parfaitement entretenue et démarrant au quart de tour. Quelle belle mécanique !

Nous arrivons tôt, et après un accueil sympathique, on nous indique une place sur un vaste parking à côté d’une autre Jaguar un peu plus récente. Quelques autres voitures sont déjà arrivées, bien rangées, toutes tellement rutilantes sous le soleil matinal. Les organisateurs ont installé un stand, où l’on sert à volonté, boissons fraîches, boissons chaudes, accompagnées de viennoiseries, gâteaux secs.

Je vois déjà la Jaguar de mes amis, le capot soulevé, entourée d’admirateurs. On se penche sur le moteur, on parle mécanique, on pose des questions, on prend des photos : extérieur, intérieur. « Combien de cylindres ? » « Avez-vous la direction assistée sur ce modèle ? Mais oui, déjà à cette époque, on connaissait ce principe, et tout cela fonctionne encore à merveille.

Peu à peu, les voitures arrivent, et à chaque fois, il se forme une allée d’honneur pour les voir passer, les admirer, et se ranger toutes bien alignées. Les personnes font connaissance, se parlent, évoquent des souvenirs personnels liés à ces merveilles d’une autre époque. Ils ont tous en commun une grande passion : la voiture ancienne. Un habitant de Bouffémont me disait que, depuis la création de ce rassemblement, en 2014, il vient assister à l’arrivée de ces voitures, dans ce parking. Son rêve, lui, c’était de posséder une vraie jeep, celle, me dit-il, qui a fait son entrée en France, lors de la dernière guerre. J’en ai déduit qu’il avait, à quelques années près, mon âge, et, en l’espace d’un instant, je me suis revue petite fille, perdue au milieu d’une foule immense, acclamant, ivre de joie, nos libérateurs américains, perchés sur ces nouvelles voitures chez nous : la jeep.

Très vite, toutes les allées du grand parking se remplissent. C’est un vrai plaisir de voir toutes ces voitures puissantes, longues, larges, petites, de toutes marques, bien rangées, plus ou moins anciennes, paraissant neuves, tellement elles sont bien entretenues. Il y a maintenant beaucoup de monde, hommes, femmes, enfants, qui circulent entre les allées, prennent des photos, se parlent, échangent souvenirs et conseils.

En fin de matinée, le parking est plein. Je n’ai jamais vu autant de voitures aux noms célèbres et venant de différents pays. Mustang, Porsch, Chevrolet, Alfa Romeo, Renault, Citroën, Ford, Delage, Peugeot, Simca. En me promenant dans les allées, j’ai revu la Peugeot 203 des années 52, avec la petite lucarne à l’arrière et le bras qui se levait pour indiquer les changements de direction, sur laquelle j’ai appris à conduire. Plus loin, était garée une belle Peugeot 403, notre première voiture. Encore dans une autre allée, deux belles DS se tenaient côte à côte, et je me suis souvenue de ce superbe voyage effectué en Algérie, dans notre DS, qui avait vaillamment traversé une partie du désert, sous une vraie tempête de sable, sans dommage. J’entends encore, lors de notre retour, le garagiste dire avec admiration : « regardez, les amis, comme c’est beau, cette mécanique, cette DS a traversé le désert. On va la débarrasser de tout ce sable, et elle sera ensuite comme neuve ».

Ce fut une très belle matinée. Encore merci à mes amis, Bernard et Maria de m’avoir permis de voir un tel rassemblement, et de découvrir avec grand plaisir ce monde de gens passionnés, qui gardent intacts les témoins de la fulgurante avancée mondiale de cette industrie automobile.

De Gaulle et les systèmes électoraux (Deuxième partie)

Bernard Owen

Colloque : 100 ans depuis la naissance de De Gaulle, Athènes les 6 et 7 avril 1989

Centre d’études comparatives des élections, Département de Science Politique de l’Université Paris II et Centre d’étude comparative des systèmes politiques de l’Université Paris I

 L’ordonnance du 13 octobre 1958

La situation est tout autre que celle de 1945. En 1945, les partis réapparaissaient après une période de quatre ans pendant laquelle ils étaient interdits. La démocratie reprenait ses droits et les partis étaient les mieux placés pour parler en son nom. Charles de Gaulle, par sa popularité même, ne pouvait pas être comparé aux anciennes menaces de la République, bonapartisme, boulangisme mais c’était quand même un homme seul, un homme providentiel, un homme tout puissant.

Ambiance générale dominante: Majoritaire

A l’opposé de 1945, il n’y a plus de divergence entre les conseillers de Charles de Gaulle qui sont pour le scrutin majoritaire et les autres qui sont proportionnalistes.

Réalisation de l’ordonnance du 13 octobre 1957

Dès les premières réunions constitutionnelles de la Commission restreinte (comprenant Michel Debré, Guy Mollet, Louis Jacquinot, Félix Houphouët-Boigny, Pierre Pflimlin) du 13 au 23 juin 1958, Charles de Gaulle, en réponse à Pflimlin qui attache la plus grande importance à la stabilité gouvernementale, estime que la séparation du gouvernement et du parlement, d’une part, et le droit de dissolution, d’autre part, assureront cette stabilité.

Charles de Gaulle réaffirme en cela sa position d’agir avant tout sur le parlement de l’extérieur, en l’isolant et l’empêchant d’agir sur le gouvernement ainsi qu’n faisant planer sur lui la menace de dissolution. Il n’est donc pas revenu sur son idée dominante, à savoir que rien, même pas un scrutin majoritaire, ne pourra modifier le système des partis présent au parlement.

Le 15 août 1958, le Comité consultatif Constitutionnel, dans l’article 78 de son rapport, propose qu’une consultation populaire précède des ordonnances qui fixeraient le régime électoral de l’Assemblée pendant la période transitoire. Ce sera la seule tentative de limiter la toute puissance du Général et de son gouvernement dans cette matière. Aucune suite lui sera donnée.

Charles de Gaulle a assisté à l’exposé de l’opinion de divers partis présents dans son gouvernement sur le mode de scrutin lors du conseil des ministres du 30 septembre 1958. (« Lois électorales et inégalités de représentation en France: 1936-1960 », Jean-Marie Cotteret et Claude Emeri, Armand Colin, 1960, p. 357)

– Guy Mollet a présente le système Weil Raynal qui est quasiment identique à celui pratiqué en République Fédérale Allemande. La Moitié des députés sont élus dans de grandes circonscriptions uninominales, l’autre moitié étant élu au scrutin de liste proportionnel dans le cadre regional.

– Michel Debré et Jacques Soustelle étaient pour le scrutin de liste majoritaire à deux tours.

– Antoine Pinay était du même avis en ajoutant une possibilité d’entente entre les listes dans le cas où il aurait un deuxième tour.

– Pierre Pflimlin proposait un système dit « Coty », majoritaire à deux tours. La majorité absolue étant nécessaire pour les deux tours sinon la répartition se faisait à la proportionnelle. L’idée d’un scrutin proportionnel provoqua une réaction de la part des autres membres et – Pierre Pflimlin retira sa proposition et se rallia au scrutin majoritaire uninominal.

Charles de Gaulle écouta et demanda une semaine de réflexion après avoir déclaré que alors s’appliquerait à des grands arrondissements ou de petits départements.

Au conseil de cabinet du 7 octobre 1958, Charles de Gaulle annonce qu’il a choisi le scrutin majoritaire d’arrondissement uninominal à deux tours. Ce choix est entériné par le conseil de cabinet du 8 octobre après trois heures délibération. Le conseil des ministres l’approuve le 10 octobre 1958. L’ordonnance relative à l’élection des députés date du 13 octobre 1958.

Avis sur la décision prise

Voici la façon dont Charles de Gaulle annonce cette décision dans ses mémoires, tome I, Le Renouveau, p. 38: « Afin d’avoir une majorité il faut un scrutin majoritaire. C’est ce que décide mon gouvernement qui fixe le système  électoral en vertu de ses pouvoirs spéciaux rejetant la représentation proportionnelle chère aux rivalités et aux exclusives des partis mais incompatible avec le soutien continue d’une politique et adoptant tout bonnement le scrutin uninominale à deux tours. »

Le terme employé par Charles de Gaulle « tout bonnement »est conforme au choix effectué ca ril ne s’agit en aucune façon d’une innovation. On se rabat sur un mode de scrutin habituel pour la France de la IIIème République. Pourquoi avoir choisi un mode de scrutin qui avait engendré l’instabilité gouvernementale?  Pourquoi ne pas avoir adopté un scrutin majoritaire à un seul tour tendant à un bipartisme tel que Michel Debré préconisait dans La Mort de l’Etat Républicain: « Il convient d’être ferme sur un point: pas de second tour: c’est le vers dans le fruit et bientôt la pourriture. » « Charles de Gaulle pensait-il que le droit de dissolution et la faible limite fixé à la présentation au deuxième tour limiterait à la fois le nombre de partis au parlement et la stabilité gouvernementale?. » 

René Capitant fait une analyse intéressante de la réforme de 1958: « Cette réforme est très importante parce que c’est elle qui rend au corps électoral la possibilité d’exprimer une volonté, la volonté collective ne pouvant être que majoritaire. »

(« Démocratie et Participation Politique », Bordas, 1972, p. 145)

 » Bien des hommes avaient souhaité au début de la Vème République que l’on adopta un scrutin majoritaire plus nettement affirmé, soit le scrutin anglo-saxon, uninominal à un tour soit le scrutin majoritaire de liste à un tour; c’était la préférence de Michel Debré. Finalement ce fut la volonté délibérée du Général de Gaulle, on préféra le vieux scrutin de la IIIème République, uninominal à deux tours dont nous connaissons les résultats qui tendent à instituer, non pas le bipartisme à la mode l’anglo-saxone  mais à défaut de cela l’opposition de deux coalitions, une coalition de droite et une de gauche conduisant à un bipolarisme selon l’expression que les auteurs de science politique ont depuis beaucoup employé. »( « Démocratie et Participation Politique », Bordas, 1972, Page 146)

Conclusion

Charles de Gaulle a cherché la stabilité de l’exécutif, à laquelle il attache la plus grande importance. A travers une structure constitutionnelle qui sépare l’exécutif (Président du Gouvernement) de l’Assemblée législative, en quelque sorte, « livrée aux partis. » Il n’a pas considéré comme réellement possible une modification du régime des partis aux deux moments où une réforme du mode de scrutin était possible car il ne croit pas à l’effet transformateur des systèmes électoraux.

Dans la pratique, Charles de Gaulle s’est rallié à l’idée dominante des deux époques considérées: scrutin de liste proportionnel en 1945 et scrutin majoritaire en 1958. Mais chaque fois, il en adopte la forme la plus neutre rejetant la proportionnelle intégrale et le scrutin majoritaire à un seul tour.

Charles de Gaulle apparaît en ce domaine pour lui d’une importance marginale comme étant modéré, pragmatique et peu innovateur.

Bibliographie

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– « Démocratie et Participation Politique », Bordas, 1972.

– « Ecrits Constitutionnels », CNRS, 1982.

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« Le Gaullisme », Armand Colin, 1970.

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–  « Lois électorales et inégalités de la représentation en France 1936 – 1960 »

, Armand Colin, 1960.

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– « Le vocabulaire du Général de Gaulle », Armand Colin, 1969.

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–  « La Constitution de la Vème République », PUF, 1975.

– « Les idées Constitutionnelles du Général de Gaulle », Pichon Duras, 1974.

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– « La Mort de l’Etat Républicain », Gallimard, 1947.

– « Trois Républiques pour une France », Albin Michel, 1984.

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– « Discours et messages », Le Livre de Poche, 1958.

– « Mémoires d’espoir: le renouveau », Plon, 1970.

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– « Mon général », Grasset, 1980.

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– « Journal Politique », Armand Colin, 1972.

Marie Hélène MARCHAND

– « Les conseillers généraux en France depuis 1945 », PFNSP, 1970.

De Gaulle et les systèmes électoraux (Première partie)

Bernard Owen

 Colloque : 100 ans depuis la naissance de De Gaulle, Athènes les 6 et 7 avril 1989, Athènes les 6 et 7 avril 1989

Centre d’études comparatives des élections, Département de Science Politique de l’Université Paris II et Centre d’étude comparative des systèmes politiques de l’Université Paris I

Introduction

Charles De Gaulle a toujours voulu une France capable de tenir sa place parmi les nations européennes et mondiales.

Pendant sa jeunesse et son adolescence, la France se trouve amputé de deux de ses provinces par la défaite de 1870. Pour redevenir elle-même, la France doit retrouver ses frontières « naturelles » et pour cela Charles De Gaulle s’engage dans une carrière militaire.

Mais pour que la France puisse remplir son rôle de grande nation, il faut que l’Etat soit fort, que ses gouvernements soient stables de régler les problèmes auxquels ils sont confrontés. C’est pour cela que Charles de Gaulle s’est tôt intéressé à la politique.  Jean Lacouture dans « De Gaulle », Tome I, Seuil, 1984, page 81, cite des propos tenus à un codétenu universitaire pendant sa captivité lors de la guerre de 1914-18: « Pourquoi ne faites-vous pas de la politique? Moi, si je n’étais pas militaire… »

La grande inquiétude politique de Charles de Gaulle est l’instabilité politique française qu’il impute au jeu des partis au point où le terme « partis » prend dans son discours un sens péjoratif:

« le régime des partis », « les agitations partisanes », « à la discrétion des partis », « rejette la confusion et l’impuissance du régime des partis ».

Charles de Gaulle distingue alors l’exécutif qu’il veut fort et indépendant, détaché du pouvoir législatif auquel il veut limiter le rôle des partis. La notion qu’il soit possible d’agir sur la façon dont les partis sont représentés à l’Assemblée Nationale n’est pas claire chez lui.  Il enseignera  l’histoire à Saint-Cyr. Sa formation n’est pas juridique et il n’est pas préparé à envisager les effets des systèmes électoraux. La confusion entre les différents types de scrutins majoritaires ne lui facilite pas la tâche. Charles de Gaulle sera pourtant entouré de deux juristes comparatistes (lui-même fait très référence à l’étranger) qui ont des idées très nettes sur les systèmes électoraux. Il ne suivra pas leur avis quand celui-ci ira contre l’idée dominante de 1945 et ne le suivra que partiellement quand cet avis sera semblable à l’idée du moment en 1958. Les deux conseillers sont René Capitant (absent en 1958 car en mission au Japon)  lu, et Michel Debré.

 

Première période: L’ordonnance du 17 août de 1945

Son entourage: Majoritaire

Deux  membres de son entourage ont beaucoup écrit et ont eu une attitude constante en ce qui concerne l’importance des effets des systèmes électoraux. Ils ont, tous deux, été influencés par Ferdinand Hermens qui dès les années trente trouvait un lien entre la percée électorale spectaculaire d’Hitler (2,6% des voix exprimées en 1928 à 18,3% en 1030) et l’impossibilité pour les gouvernements de coalition engendrés par la représentation proportionnelle de prendre les mesures qui s’imposaient lorsque l’Allemagne a été frappée para la crise de 1929.

René Capitant a traduit un article de Ferdinand Hermens et Michel Debré le mentionne dans « Trois  Républiques pour une France « , Albin Michel, 1984. Il dit plus loin: p. 399, « … Je pense que ce qu’on a appelé la crise de la démocratie aux alentours des années 30 vient de l’incapacité des régimes européens à prendre des décisions et à s’y tenir. »

Michel Debré accorde aux systèmes électoraux  la primauté dans la structure institutionnelle des nations dans « Mort de l’Etat Républicain » , Gallimard, 1947, p. 215: « Derrière les formes diverses de démocratie, régime parlementaire, regime présidentiel, régime d’assemblée, il est une division plus juste, peut-être la suite juste. D’une part les démocraties sont fondées  avant tout sur les partis et où de ce fait leurs ambitions et de leurs luttes. D’autre part, les démocraties fondées avant tout sur un mode de scrutin stable, simple, respecté, dégageant une majorité; alors le système des partis est organisé en fonction de ce mode de scrutin. Celles-ci ont une volonté et le pouvoir remplit son rôle. Celles -la, au contraire sont comme des hommes incapables de se diriger. » et Michel Debré cite la Grande Bretagne et les Etats-Unis comme nations a gouvernements responsables.

Ambiance générale dominante: proportionnaliste.

L’ambiance de 1945 autant politique que chez les organismes socio-politiques est proportionnaliste. La ligue des Droits de l’Homme, la CGT encore unifiée (que Charles de Gaulle refusera de recevoir pour traiter de cette question) sont pour la proportionnelle intégrale (une seule circonscription nationale)  sur des critères de « justice ».

Michel Debré dans « Trois Républiques pour une France. », 1984, p. 399: « Je vois flancher plusieurs de mes amis du Comité National d’Etudes (formé au printemps 1942 à Londres). Sans doute au gouvernement évite-t-on de prendre position publiquement. On évoque l’intérêt d’éviter un clivage gauche-droite qui renverrait les socialistes dans les bras des communistes.  C’était un bon moyen d’instituer la légitimité des partis en face de celle du Général de Gaulle. Il faut avoir le courage d’un Réné Capitant au sein du gouvernement ou d’un Paul Bastid à l’Assemblée Consultative pour oser refuser la proportionnelle (le premier pour soutenir dans son combat un scrutin de liste majoritaire).

Position de Charles de Gaulle

Sa vision essentiellement dirigée vers l’histoire politique française et la confusion qu’entraîne le terme de « scrutin majoritaire » à des modes de scrutin aux effets différents qui font douter du « scrutin majoritaire » quand il pense à la IIIème République.

Le discours de Charles de Gaulle  à l’Assemblée Consultative du 12 juillet 1945: « … cet état  presque chronique de crise ainsi que ces marchandages à l’extérieur et ces intrigues à l’intérieur du Conseil m^me des ministres. De 1870 à 1940 nous avons eu 102 ministres, la Grande Bretagne 20, les Ettats-Unis 14 présidents ». (Il s’agit de la seule comparaison dans ce domaine à la vie politique d’autres nations). Il reprend cette même argumentation dans sa conférence de presse du 14 novembre 1949 et dans celle du 16 mars d1940: « La IIIème République n’avait pas cette grande netteté, grande fermeté, grande continuité: 40 ministères en 20 ans. »

« Nous avons expérimenté, nous français, tous les systèmes électoraux possibles et aucun n’a jamais pu compenser la malfaisance du régime des partis. En particulier, c’est une aimable plaisanterie que dire comme on le fait parfois, qu’il suffirait d’établir en France un système majoritaire pour que l’Etat soit régénéré. » (et il cite la IIIème République).

Le scrutin majoritaire est écarté aussi en raison de l’injustice dans le découpage des circonscriptions de la IIIème République (Conférence de presse du Général de Gaulle du 14 novembre 1949).  Dans la même conférence, il évoque le risque communiste mais il s’agit là d’une appréciation à posteriori. Le risque d’une puissance électorale communiste en 1945 n’était pas aussi évident avant que la première élection ait eu lieu (à ma connaissance il n’y a pas eu de sondage).

Il reprend la même idée dans la lettre adressée à Michel Debré du 3 juillet 1946 (Jean-Louis Debré, « Idées Constitutionnelles du Général de Gaulle) … « si nous avions adopté le scrutin à la majorité relative après trois ou quatre (un tour) c’était au moins 250  communistes à l’Assemblée, sans doute après trois ou quatre épreuves eut on  assisté au regroupement des factions en trois ou quatre, puis en deux ou trois mais aurait-i eu d’autres épreuves? »

Que veut dire Charles de Gaulle par « épreuves »?  Certainement pas « élections ».  Il semblerait  donc que pour lui les effets des systèmes électoraux ne surviendraient que dans le cadre d’épreuves (de crises) et non dans le cadre de vie normale.

Dans sa conférence de presse du 14 novembre 1949 il invoque le fait : « comme personne à l’époque ne parlait de scrutin de liste majoritaire ». Ceci s’accorde mal à ses autres déclarations ainsi que celles de Michel Debré (précédemment citées).

La Reforme du Mode de Scrutin par rapport à la Réforme Constitutionnelle

Dans la conférence de presse du 14 novembre 1949 et pensant à la IVème République, Charles de Gaulle présente une vue qui est  dominante chez lui et opposée à celle de Michel Debré: l’importance toute secondaire de l’effet des systèmes électoraux. Seulement il ne faut pas croire qu’on pourrait éviter une réforme du régime en procédant à une réforme du mode de scrutin. Ce qui est en cause par dessus tout, c’est le régime actuel des partis.

« Quant à moi, je crois en effet, à l’importance du mode de scrutin. Mais à mon sens, cette importance est tout à fait secondaire par rapport à celle du régime. » Il parait être avant tout conscient que son rôle ne se situe pas au niveau des partis et cela, en soit, lui retire le besoin de s’occuper de l’effet des modes de scrutin.

« Kirs même qu’il est arrivé qu’un parti peut se maintenir quelques temps au gouvernement c’est qu’il y était pour combattre quelque chose d’organique à l’Etat ou à la société: l’Eglise, l’armée, l’administration, les finances, la sécurité extérieure et quand, enfin, il fallait recourir à quelqu’un pour réparer ce qui pouvait l’être, ce quelqu’un n’a jamais été un home de parti, sous la IIIème République, Waldeck Rousseau, Poincaré, Clemenceau. » (Lettre à Michel Debré du 3 juillet 194, Jean-Louis Debré, « Les idées Constitutionnelles du Général de Gaulle – Pichon Duras, 1974, p. 413.)

 Avis sur la décision prise

Conférence de presse de Charles de Gaulle du 14 novembre 1949: « Tous voulaient m’imposer la représentation proportionnelle intégrale. » (Discours et Messages. Dans l’attente 1946 -1958.) Mais pour lui les listes de 600 noms par partis était  un non sens, c’est pourquoi il optera pour la représentation proportionnelle  de liste dans le cadre départemental.

De toute façon, il se considère comme devant rester au dessus des partis. Le 23 juillet 1945, René Mayer (ministre des travaux publics) qui lui demande  pourquoi il n’a pas choisi le scrutin d’arrondissement (majoritaire) avec dans chaque circonscription un candidat se réclamant de lui? … Il répond: « Quand donc comprendrez vous que mon ambition n’a jamais d’être le chef d’une majorité? » (Jean Lacouture, « Le Général de Gaulle », Tome I, p. 201)

Michel Debré tire la conséquence dans « Trois Républiques pour une France »: « L’absence d’un grand parti gaulliste dont j’ai souhaité la création et dont il aurait été le chef condamné par défaut à la proportionnelle. »

Dans « Mon Général » (Grasset, 1980, p. 186) Olivier Guichard émet l’hypothèse qu’il soignait son image d’homme providentiel et que cela l’obligeait à rester en dehors de toute question de technique institutionnelle (p. 187)

« Pensait-il alors que s’il gardait intacte son autorité morale sur le pays celui-ci pourrait s’accommoder d’une constitution médiocre? »

La réalisation de l’ordonnance du 17 août 1945

René Capitant, « Ecrits Constitutionnels, 1982, p. 292: « C’était alors le Général de Gaulle, lui-même, et son gouvernement à une faible majorité, il est vrai, qui avaient décidé cette modification dans la procédure électorale (introduction de la représentation proportionnelle) mais elle avait été envisagée à cette époque que pour l’Assemblée Constituante. « Michel Debré, « Trois Républiques pour une France »1984, p. 400): « Il me demande de m’entendre avec René Capitant quoi que nous soyons l’un et l’autre favorables au scrutin majoritaire. Nous rédigeons le texte qui deviendra l’ordonnance du 17 août. »

René Capitant  a de semblables réticences:Michel Debré insiste pour que soit publié simultanément un texte d’accompagnement (Journal Officiel du 17 août 1945) soulignant le caractère limitatif de l’ordonnance destinée à la  destinée à la seule élection de l’Assemblée Constituante: « Cette décision ne présage pas du caractère que devra revêtir le mode de scrutin en régime constitutionnel normal. » « …egige que le système électoral aboutisse à dégager une majorité. »

René Capitant  a de semblables réticences: « J’ai même  déposé devant l’Assemblée Constituante un amendement à la future Constitution qui tendait à inclure le principe majoritaire par les dispositions institutionnelles. Ce fut sans résultat. L’Assemblée a maintenu la représentation proportionnelle à peu près telle qu’elle avait été établie en 1945.

L’après 1945

Le parti gaulliste, le RPF (Rassemblement pour la France), est crée en 1947 (première circulaire du 22 mars 1947).

Ce parti obtient un succès considérable aux élections municipales d’octobre 1947 (55% des voix à Paris et la mairie des principales villes françaises en dehors de Lyon). Mes élections cantonales (au scrutin majoritaire) de 1949 lui donnent 269 élus RPF en 98 apparentés (il est alors question de « succès » mais plus de « raz de marée »). Ils s’agit néanmoins de préparer les élections législatives prévues pour 1951. La montée électoral du RPF (parti anti-système) ne peut qu’inquiéter les partis politiques faisant corps avec la IVème République qui depuis 1945 se trouvent en face d’un Parti Communiste qui recueille régulièrement plus de 25% de voix. Un parti gaulliste recueillant autant de voix rendrait la France ingouvernable et mènerait à l’effondrement dur régime.

Il fallait donc imaginer une loi électorale pouvant favoriser les partis réalisant des alliances électorales ce qui naturellement était pas possible entre le PCF et le RPF.

Dans sa conférence de presse du 14 novembre 1949 et encore plus dans celle du 16 mars 1950, Charles de Gaulle cherche à prévenir toute manipulation de la loi électorales risquant de défavoriser le RPF. Il le fait de deux façons:

  1. La loi « de Gaulle » de 1945 n’était pas si mauvaise et il joue sur la légitimité que lui a apporté les huit ministères qui se sont succédé sans modifier la loi.
  2. Il parle de deux modes de scrutin « francs et honnêtes » rejetant « toutes sortes de trucages ».

Conférence de presse du 14 novembre 1949:

 » … j’ai été au plus simple et je le crois au plus juste à ce moment. Je constate d’ailleurs que depuis mon départ huit ministères se sont succédé dont aucun a proposé le changement de cet effroyable système… Il faut croire que ce qu’on a appelé la loi de Gaulle n’était pas monstrueuse. »

« Maintenant, certains parlent de changer le système et on allègue que le scrutin majoritaire donnerait dans l’Assemblée Nationale une majorité qui permettrait l’action et la stabilité du gouvernement. Si c’est là la seule préoccupation de ceux qui préconisent le changement, je déclare que je suis avec eux et ce n’est pas moi qui ferai d’objections à l’institution d’un scrutin majoritaire pourvu qu’il soit juste et pourvu qu’il favorise le rassemblement des Français et non pas leur division. »

Conférence de presse du 16 mars 1950: « A l’heure qu’il est, il y a deux systèmes électoraux francs, honnêtes qui peuvent être considérés. Il y a d’abord le scrutin actuel … et le scrutin majoritaire de liste dans le même cadre (départemental). J’ai quant à moi aucune objection contre le second d’autant qu’il permettrait peut-être au second tour quelques regroupements utiles …indépendamment … il y a toutes les sortes de trucages. »

Le « trucages »  aura lieu et la loi des apparentements réduira légèrement le succès des listes RPF aux élections législatives de 1951 où 21,7% des voix leur accordera 19,5% des sièges.

Et la guerre de tente ans?

Bernard Owen

Sur terre se trouve l’énigme. L’être humain se regroupe et forme des Etats. Malheureusement, ces Etats peuvent créer des alliances ou peuvent entrée en guerre. L’on  connait bien les nôtres de 1939 – 1940, 1914 – 1918, 1870 après la conquête du Schleswig  Holstein nous avons pu observer guerre de l’Prusse contre l’Autriche.

L’avant dernière où les deux grands Etats allemands s’étaient de concert battus contre le Danemark. Les prussiens avaient noté que l’armée autrichienne était techniquement en avance sur leur artillerie en comparaison à la leur. Donc rectification.

De nos jours on compte les morts, certes approximativement. L’on en est à des dizaines de millions. Cela est terrible mais si la curiosité nous fait pénétrer dans le passé lointain l’on découvre que les Etats modernes, en leur temps, se sont toujours battus avec ardeur et pour de bonnes raisons.

Il faut pourtant  explorer les excellentes raisons. L’Etat est faible ou, au contraire, regarde avec envie le voisin plus faible que lui.

Puissants ou faibles, il est très difficile d’agir car les règlements internationaux sont à l’image du terrain: difficiles à mettre en œuvre.

Nous sommes à l’époque des démocraties. Il ne s’agit pas seulement d’empires, de royautés, l’élection est toute puissante. Heureusement… peut être car encore faut-il qu’elle nous mène à la souveraineté tranquille et merveilleuse.

Pratiquons (grâce à Wikipedia) un regard sur une époque lointaine mais qui peut, elle aussi, éclairer notre passé: La Guerre de 30 ans. Voici quelques extraits:

« … Ces chiffres, issus de l’historiographie du xixe siècle, basée sur les écrits de témoins horrifiés, n’ont pas été confirmés par des enquêtes de démographie historique. Ils ont été l’objet de débats importants. On s’accorde aujourd’hui sur le chiffre de 3 ou 4 millions de morts en trente ans pour une population initiale de 17 millions d’habitants, chiffre énorme.

Les horreurs de la guerre entraînent à travers l’Europe un fort renouveau de la pratique religieuse, où les populations catholiques et protestantes cherchent le réconfort114. »

« Les États européens prennent progressivement conscience des désavantages de l’emploi de mercenaires, qui a été la règle quasi générale durant la guerre de Trente ans. L’Europe se dirige vers un système d’armée de métier : les effectifs de l’armée permanente augmentent, en France, de manière exponentielle. En Allemagne, la Marche de Brandebourg compte parmi les États qui commencent à constituer une armée nationale. La guerre de Trente Ans contribue à la naissance du concept d’armée moderne113.

Situation des États belligérants de la guerre de Trente Ans
Parti de l’Empereur : rouge. Opposant à l’Empereur : bleu
Foncé : engagement direct. Clair : soutien

Coup d’État de mai (Pologne)

Jōzef Pilsudski et d’autres responsables du coup d’Etat sur le pont Poniatowski à Varsovie.

Wikipedia

Le coup d’État de mai (en polonais : Przewrót majowy ou zamach majowy) est un coup d’État réalisé en Pologne par le maréchal Józef Piłsudski entre le 12 et le 14 mai 1926. Le coup d’État renversa le président Stanisław Wojciechowski et le gouvernement du premier ministre Wincenty Witos. Un nouveau gouvernement fut installé, dirigé par le professeur de l’université nationale polytechnique de LwówKazimierz Bartel.

Initialement Piłsudski devait être président, mais il se désista en faveur de Ignacy Mościcki. Piłsudski, cependant, resta le politicien le plus influent de Pologne, et devint l’inspirateur de la politique gouvernementale jusqu’à sa mort en 1935.

Genèse

En novembre 1925, le gouvernement de Władysław Grabski fut remplacé par celui de Aleksander Skrzyński, qui reçut le soutien de différentes formations opposées : la Narodowa Demokracja (démocratie nationale), le parti Piast et le parti socialiste polonais (PPS). Cependant, après que le PPS eut retiré son soutien, le gouvernement tomba et fut remplacé par celui du premier ministre Wincenty Witos, constitué du parti populaire polonais « Piast » et de l’Union chrétienne d’unité nationale(Chrześcijański Związek Jednosci Narodowej) formant la coalition Chjeno-Piast. Cependant, le nouveau gouvernement détenait encore moins de soutien populaire que les précédents.

Les gouvernements, qui se succédaient, cristallisaient sur eux tous les ressentiments nés d’une politique étrangère impuissante et d’une situation interne dégradée1. À l’extérieur, la signature du traité de Locarno ne résolvait en rien les problèmes territoriaux avec l’Allemagne. Les puissances alliées occidentales avaient sacrifié la garantie des frontières occidentales de la Pologne à l’établissement de bonnes relations avec la jeune république allemande. En outre, le chômage ne cessait de monter, et les restrictions des budgets militaires engagées par Sikorski, ministre du gouvernement Grabski, mécontentaient une part de l’armée et les nationalistes.

Des déclarations de Józef Piłsudski, héros de la Première Guerre mondiale et père de la Seconde République de Pologne, qui considérait les changements de majorité incessants à la Diète (parlement polonais) comme chaotiques et nuisibles, préparèrent le terrain pour le coup d’État.

Coup d’État

Le 10 mai 1926, une coalition gouvernementale réunissant des chrétiens-démocrates et des agrariens fut formée par Witos, ce qui déclencha la colère des partis de gauche2, dont Piłsudski était l’un des dirigeants. Le lendemain, celui-ci, dans une interview publié dans le Kurier Poranny (Le Courrier du matin), déclara qu’il était « prêt à combattre le mal » de la Sejmokracja3 et promit un « assainissement» (en polonais « sanacja ») de la vie politique. L’édition du journal fut censurée par les autorités.

La nuit du 11 mai au 12 mai, l’état d’alerte fut déclaré dans la garnison militaire de Varsovie, et certaines unités marchèrent sur Rembertów, où Piłsudski. détenait un commandement, et elles s’engagèrent à le soutenir. Le 12 mai, le maréchal et ses partisans marchèrent sur Varsovie et capturèrent les ponts sur la Vistule. Pendant ce temps, le gouvernement de Wincenty Witos déclara l’état d’urgence.

Vers 17h, le maréchal Pilsudski rencontra le président Stanisław Wojciechowski sur le pont Poniatowski. Piłsudski exigea la démission du cabinet Witos, alors que le président exigeait la capitulation de Piłsudski. Faute de résultat dans ces négociations, des combats éclatèrent vers 19h.

Le lendemain, les négociations reprirent, sous la médiation de MgrAleksander Kakowski et du maréchal de la Diète Maciej Rataj. Ces négociations, cependant, n’apportèrent aucune solution à l’impasse. Le 14 mai, le parti socialiste polonais déclara son soutien aux rebelles et appela à une grève générale, soutenue par l’Union des cheminots (Związek Zawodowy Kolejarzy). La grève des cheminots socialistes paralysa les communications et empêcha des renforts militaires pro-gouvernementaux d’atteindre Varsovie4.

Finalement, pour éviter que les combats dans Varsovie ne se transformassent en une guerre civile à l’échelle nationale, Wojciechowski et Witos se démirent de leurs fonctions.

Lors de ces évènements, les partisans de Piłsudski. rencontrèrent la résistance de troupes loyalistes. Les combats de rue dans Varsovie virent 215 soldats et 164 civils tués, et plus de 900 personnes blessées.

Un nouveau gouvernement fut formé par le premier ministre Kazimierz Bartel, avec Piłsudski comme ministre des Affaires militaires. Le 31 mai, l’Assemblée nationale (Zgromadzenie Narodowe) nomma Piłsudski président, mais il refusa la charge. Finalement, Ignacy Mościcki devint le nouveau président. Piłsudski, cependant, exerça, de facto, beaucoup plus de pouvoir que son ministère militaire ne lui en avait donné.

From the ashes of the Civil War to a titanic armored force

The « Russky Reno »

Was the very first Russian tank, a copy of a White Russian Renault FT captured in 1918. It was completely disassembled, studied and reproduced by workers of the factory “Red Sormovo” in 1920. It took the name “Comrade Lenin, The Freedom Fighter”. But the lack of manpower, resources, largely obsolete tooling and devastated infrastructure resulting from four years of relentless civil war delayed the introduction of the first proper Russian tank by six years.

This first vehicle was the T-18, derived from prototypes based on the FT. Its official designation was Maliy Soprovozhdeniya, Perviy (Small Support Vehicle Number 1), which is why it was also known as MS-1. It was produced from 1928 to 1931, armed with a 37 mm (1.46 in) and a machine-gun. 960 were built, used later for training. They saw little action before being phased out, while only a handful rearmed with a 45 mm (1.77 in) gun soldiered during the summer of 1941. The next one, the T-19, was an improved version, which never came into full production. The British Vickers Mark E was replicated instead, as the T-26. The British tank, bought in 1931, was a revelation for Soviet engineers and was immediately copied. After the initial series, armed with low velocity guns, with limited armor and relatively weak engine, the model was completely redesigned, emerging as the model 1933 T-26. This led to the biggest peacetime tank production ever, with 10,600 built and an impressive number of variants. It was widely exported and fought throughout the world, before and during the first stages of WW2.

The T-24 was the first true Soviet medium tank. Only 25 were produced by the Kharkov Locomotive Factory (KhPZ) in Ukraine. Armed with a 45 mm (1.77 in) gun and three machine-guns, with one mounted in small turret on top of the main one, it was essentially an enlarged T-18 (18.5 tons), with a slightly reworked suspension. Although the project was dropped in 1931, the suspension was kept for the highly successful Komintern artillery tractor (2000 built) and Voroshilovets heavy artillery tractor (230). This project helped form a team that would prove successful later on.

The T-27 tankette was greatly inspired by the Carden-Loyd Mk.VI. The local version was larger, but still light enough to fulfill typical tankette duties, such as reconnaissance and supply. “Airborne armored support” tests included tankettes and amphibious light tanks like the T-38. A few of the 2700 originally produced still served actively in the summer of 1941.

The T-19 was a light tank designed in 1929 by engineer Semyon Alexandrovich Ginzburg to fulfill multiple and contradictory specifications from the RKKA (Workers and Peasants Red Army). The requirements were changed many times, even during trials, and further complicated the delivery of a suitable preseries vehicle. It had to be fully gas-proof and amphibious, fast, well armored and armed, and easy to manufacture as well. The project was eventually dropped in favor of a licence-built version of the Vickers 6-ton.

Inspection of T-34s and crews, before departing for the front. With bigger industrial capabilities, huge forced manpower and a more pragmatic way to build tanks, the Red Army overwhelmed the Wehrmacht, despite their superior tanks and tactics.

All variants of the T-16 and T-18, the first Soviet tank that entered mass-production.

The T-26, the most widely produced tank of the thirties. It was the most successful derivative of the British Vickers 6-ton (Mark E).

The BT-2 on trials. The BT series (Bystrokhodny Tank meaning “fast tank”) was directly based on the Walter Christie’s “race tank”. This was a convertible machine, which could travel on paved roads on its wheels only, without tracks. The Soviets bought two Christie M1931 and the license to produce them. Soon after, they derived the BT-1 prototype, BT-2 and BT-3 pre-series, and mass-produced the BT-5 and BT-7. These were the fastest tanks in service in 1939, as the BT-2 was capable of 100 km/h (62 mph). It suited the Soviet “deep battle” doctrine and around 6000 machines were produced.

The T-28 was the standard medium “infantry tank”. It was typical of the late thirties, with its sluggishness, heavy armor and multiple turrets. It took a strong influence from the Vickers A1E1 Independent, and was produced from 1933 to 1941. By then, it was completely obsolete.

The BT-7 cavalry tank was derived from the Christie design. It was fast, but still lacking protection and firepower, at least compared to the standards of 1941. It was then the second most common Soviet tank besides the T-26 and played an instrumental part in the victories at Khalkin-Gol against the IJA.

The BT-7M was the last version of the Soviet cruiser tanks, upgraded in many ways. The biggest change came from the engine, derived from a diesel already tested on the experimental BT-8. The transmission, gearbox, tracks and drive sprockets were also changed, and in 1941 the protection was increased.

For the BT series, protection and firepower were sacrificed. In 1939-40, new designs reversed this trend and, through the A-20 and A-32, created a brand new breed of “cruisers” turned into true medium tanks. These were the direct precursors of the legendary T-34.

The T-34/76 was the most successful Soviet tank of the war. It came from a long series of cruiser tanks. The 1st pre-series vehicle is pictured here. In 1941, it was superior to any German design, successfully covering the very difficult “magic triangle” (protection, mobility, firepower), with the bonus of easy mass-production.
The T-34/85, a 1943 version of the legendary T-34, the most produced and widely used tank of WWII. This tank greatly contributed to the victory achieved by the Red Army. It was pivotal in all offensives, still sporting decent speed and protection, along with an upgraded armament and many mass-production improvements.

The Soviet KV-1 was named after “Kliment Voroshilov”, a famous Soviet defense minister. It became as famous as the T-34 because of its strong armor. 5220 were built from 1939 to 1943. It was the mainstay of the Soviet heavy tank units until 1944.

The KV-1S was a late attempt (fall 1942) to bring back some mobility to the KV-1, while sacrificing some armor and introducing a brand new, lighter cast turret. A few were built, but their development paved the way for the more ambitious KV-85.
The KV-85 was a hybrid, transitional model built in small numbers. It was originally the KV-85G, which was meant to feature a modified KV-1S turret with an 85 mm (3.35 in) gun jammed inside, and would have made a horrible stopgap. The KV-85G almost entered production, but trials of the IS-85 turret on a KV-1S chassis took place, and this trial variant was accepted into stopgap production as the KV-85.

Soviet IS-1

The IS-1 lacked firepower against the Tiger, so the engineers managed to equip the largely remodelled hull and turret with a massive 122 mm (4.8 in) gun, re-designating the vehicle as the IS-2. Although reaching a new level in raw firepower, the new gun was slow to reload and it could only carry a limited number of shells. Nevertheless, it gave new confidence to the crews which could have a fighting chance against the best German tanks.

The Iosif Stalin 3 was the last of the wartime heavy tanks series.


Iosif Stalin

It was only entering service when Berlin fell. The turret inspired later Cold War designs. The series continued on until the death of Stalin in 1953. The last was the IS-10 (T-10 after 1953), which came after the prototypes IS-6 and IS-7, and the postwar IS-4 (only 250 built).